Aller au contenu

Mentions légales

La Bonne Fabrique est une association déclarée
SIRET : 812 246 981

Hébergeur

Ce site est hébergé par la société OVH, immatriculée 424 761 419 000453 RCS Lille et dont le siège social est au OVH – 2 rue Kellermann – Roubaix (59) – France

Droits d’auteur

L’ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Aucune reproduction, même partielle, autres que celles prévues à l’article L 122-5 du Code de la propriété intellectuelle, ne peut être faite sans l’autorisation expresse de l’auteur.

Protection des données personnelles

Le Règlement Général sur la Protection des Données, dit RGPD, entré en vigueur le 25 mai 2018 renforce et unifie la protection des données personnelles des résidents européens. Afin de respecter les obligations de ce règlement, La Bonne Fabrique s’engage à assurer la confidentialité et la sécurité de vos données. Dans le cadre de cet engagement, nous avons mis à jour le document sur la confidentialité de vos données personnelles (à consulter dans politique de confidentialité), ainsi que l’article 12 de nos Conditions Générales d’Accès.

Vous pouvez exercer ce droit en contactant l’association via l’adresse : labonnefabrique@gmail.com